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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROFILTEC
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ARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA
EUROFILTEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1420393
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/1997

Présentation de la marque ARCA

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROFILTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROFILTEC domicilié(e) 18, rue de l'Estérel - SILIC 175, 94150 RUNGIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France.

La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA est expirée depuis le 28 juillet 1997.

EUROFILTEC a également déposé les autres marques suivantes : EUROFILTEC , HERKULES , EUROFILTEC , POLYVEIN


EUROFILTEC (société anonyme) - 18, rue de l'Estérel - SILIC 175, 94150 RUNGIS. - France


BUREAU D.A. CASALONGA - JOSSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Inscription le 17 décembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°152959 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152958 - Publication au BOPI 1992-12-17

Cellule filtrante pour liquides chargés.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.